J.O. 60 du 11 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04821
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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
NOR : INDI0402571V
Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à la ville de Besançon, direction générale des services techniques, 2, rue Mégevand, 25034 Besançon.
Cette installation, d'une capacité de production de 43,2 kW photovoltaïques, est localisée au centre technique municipal, 94, avenue Georges-Clemenceau, 25000 Besançon.